Iprogest - Comment réaliser un bulletin post-emploi sur Silae ?

SILAE : comment réaliser un bulletin post-emploi ?

 Objectif


➜ Réaliser un bulletin post-emploi/complémentaire pour un salarié sorti.


Rappels


➜ On réalise un bulletin post-emploi ou complémentaire pour un salarié sorti. Cette manipulation est utile dans les cas qui suivent :

  • Régularisations diverses (primes variables, indemnités transactionnelles, participation, intéressement, stock options ou autres montants à caractère ponctuel non versés le mois de départ du salarié) ;

  • Portabilité du contrat de prévoyance sur les mois post-départ.


➜ Lorsqu’il s’agit d’établir un bulletin de paie complémentaire pour un salarié sorti des effectifs d’une société, deux cas se présentent. Dans chacun des cas, le logiciel génère un bulletin au sein duquel l’utilisateur insère les éléments dont il a besoin (primes…).


Application logiciel


1er cas


Une société établit ses paies sur le logiciel, un salarié sort des effectifs. Le salarié est donc connu du logiciel dans la mesure où sa sortie a été réalisée sur le logiciel.

Sur l’état d’avancement, réaliser un clic droit sur la case grisée au niveau de la ligne du salarié sorti et du mois correspondant au mois de génération du bulletin complémentaire > Calculer un bulletin post-emploi :



Une nouvelle bulle apparait, réaliser un double clic dessus pour y accéder :



Le bulletin s’ouvre. L’utilisateur peut insérer les éléments requis (ici ajout d’une prime de risque oubliée en mars) :



En cliquant sur "Voir le bulletin(ou F8) dans le volet de droite, on constate qu’un solde de tout compte est joint au bulletin complémentaire.

2nd cas


Un salarié est sorti de la société avant que cette dernière utilise le logiciel pour établir ses paies. Le salarié n’est donc pas connu du logiciel dans la mesure où sa sortie n’a pas été réalisée sur le logiciel.

Exemple : la société a débuté ses paies sur le logiciel en janvier 2019. En avril 2019, une régularisation sur un salarié sorti en octobre 2017 doit être réalisée via la génération d’un bulletin post-emploi. Or, ce salarié n’est pas connu du logiciel.

Afin de réaliser le bulletin complémentaire de ce salarié, il faut que le logiciel considère ce dernier comme un travailleur sorti des effectifs.

Pour cela, se rendre dans la fiche Société et passer le dossier en montage sur le mois et l’année de sortie du salarié (10/2017 dans l’exemple) > Sauver.



Créer ensuite le salarié via la méthode habituelle. Renseigner : nom, prénom, adresse, emploi, classification métier etc. Il n’est pas nécessaire de renseigner le salaire. Préciser la date de sortie (octobre 2017 dans notre exemple) et son motif. Sauver la fiche Salarié.

Sur l’état d’avancement, une bulle correspondant au bulletin d’octobre 2017 est apparue (faire "Actualiser" si besoin). Réaliser un clic droit dessus et sélectionner "Calculer" :



Se rendre ensuite à nouveau dans la fiche Société, re-saisir la date de montage telle qu’elle était avant la modification et re-passer en production > Sauver.



De retour sur l’état d’avancement, actualiser et réaliser un clic droit sur la case grisée du mois d’avril 2019 sur la ligne du salarié. Cliquer sur "Calculer un bulletin post emploi" puis double cliquer sur la nouvelle bulle pour accéder au bulletin et insérer les éléments nécessaires.



Bulletins post-emploi et date de rattachement
⚠️ Important :
Les bulletins post-emploi sont désormais rattachés au dernier emploi.

Les taux ainsi que les cumuls correspondent à la période rattachement du bulletin.


Il est possible de rattacher le bulletin à une autre période via la colonne "DateRattachement" dans la saisie des éléments variables.



📌 À noter :
L'édition "Détails des cotisations" disponibles depuis l'état d'avancement (réaliser un clic droit sur la bulle de la ligne Bulletins) affiche désormais les périodes des taux pour les bulletins post-emploi ➜ à voir au niveau des options "Affichage par trimestre".

Exemple :

Cet état affiche les éléments du bulletin post-emploi rattaché à la période du 11/2018

📌 À noter :
  1. Bulletins post-emploi et organisme AGIRC : depuis 2019 et suite à la fusion AGIRC-ARRCO, il n'est plus obligatoire de renseigner un organisme AGIRC dans la saisie des organismes.
En conséquence, si un bulletin post-emploi est rattaché à une période antérieure à 2019 avec des lignes de cotisations AGIRC et qu'il n'y a pas d'organisme AGIRC paramétré, la DSN ne fonctionnera pas. Pour débloquer la situation, il convient de renseigner un organisme AGIRC.

  1. Bulletins post-emploi et indemnités de non concurrence : en post-emploi, exécution automatique d'un profil permettant de verser des indemnités de non concurrence.
Exemple de calcul du bulletin post-emploi :


Double clic sur la bulle du bulletin qui apparaît puis se rendre dans les éléments variables (volet de droite). Saisir la somme dans la colonne Nconcurrence :



  1. Possibilité d'imprimer les documents de sortie d'un salarié sortant ayant un bulletin Post Emploi. Etat d'avancement > Clic droit sur le nom du salarié sorti ayant un bulletin post-emploi > Editer documents de sortie : 

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